Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOFFENSEN
Rubel et Ménasché, SAS

Numéro de dépôt :
3912168
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/04/2022
TOFFENSEN de Rubel et Ménasché

Présentation de la marque TOFFENSEN

Déposée le 11 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rubel et Ménasché auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOFFENSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Rubel et Ménasché domicilié(e) 10 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rubel et Ménasché domicilié(e) 10 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.

La marque TOFFENSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOFFENSEN est expirée depuis le 11 avril 2022.

Rubel et Ménasché a également déposé les autres marques suivantes : Toffensen , All the facets that you need , R&M , RUBEL ET MENASCHE DIAMANTAIRES , Rubel & Ménasché


Rubel et Ménasché, SAS - 10 rue de la Paix - 75002 - Paris - France


Rubel et Ménasché - 10 rue de la Paix - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 20 mars 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°597159 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.